Les codes musicaux (part. 1/2)

Parfois, la musique, c’est comme un grand téléphone arabe. Et parmi les sujets qui suscitent le plus d’incompréhensions, de contre-vérités, et de cheveux arrachés pour rien, les codes musicaux pourraient facilement figurer en tête de liste. Il faut avouer que sur le sujet la bonne info n’est pas toujours là où l’on pense, et le mauvais bouche à oreille fait parfois des dégâts: angoisses la nuit, engueulades le jour, Xanax en fin de semaine (tout ceci est absolument véridique, j’espère que le stagiaire en question s’en est remis). Pourtant, il s’agit là de normes internationales, aux fonctions précises, et opérationnelles depuis des années pour faciliter et clarifier la traçabilité des utilisations des œuvres musicales.

Jeudi c’est philanthropie, alors voici un tour d’horizon des principaux codes que vous êtes susceptibles de rencontrer dans la réalisation de votre projet musical.

Le code ISWC

L’ISWC est l’acronyme de « International Standard Musical Work ». En France c’est la SACEM qui attribue ce code suite au dépôt et à l’enregistrement de votre œuvre musicale. Il identifie donc une œuvre. Il est rattaché aux ayants-droit de cette œuvre, qui bénéficient, eux, d’un code correspondant à leur compte interne appelé COAD, et d’un code IPI (Interested Parties Information).

L’ISWC se décompose de la façon suivante :
11 caractères dont : la lettre T + 9 chiffres + 1 chiffre.
Ex : T-003.352.671.4 (un pur chef d’œuvre de la chanson française que je vous laisse retrouver)

Son rôle:
L’ISWC permet d’identifier une œuvre musicale avec son titre exact, ses ayant-droits et leurs rôles respectifs (auteur, compositeur, arrangeur). Ce code s’avère indispensable pour retrouver précisément une œuvre lorsqu’elle a des homonymes (parfois plusieurs milliers). L’ISWC trouve ainsi toute son utilité dans la gestion des droits d’auteurs, l’établissement des relevés de diffusion ou d’utilisation audiovisuelle, ou dans un contrat de cession ou d’édition.
Les bases de données concernées sont accessibles aussi bien aux créateurs, qu’aux utilisateurs et au public. Ce sont celles du répertoire SACEM et, au niveau international, de iswc.org.

Ce qu’il ne fait pas:
L’ISWC ne permet absolument pas de connaitre les exploitations de l’œuvre, les différents enregistrements sonores existants de cette œuvre, et encore moins les clés de répartition des droits entre les ayants-droit. La plupart de ces informations sont en effet confidentielles et n’intéressent que les personnes concernées, à travers leurs relevés de droits.

Le code support

Le code du support (aussi appelé n° catalogue) est demandé lors de l’identification d’un projet notamment dans une demande de pressage, un dépôt de phonogrammes, ou un contrat de distribution.

Son rôle:
Le code support identifie le support sur lequel figure(nt) un ou des phonos. On le trouve le plus souvent sur la tranche du disque, mais on peut le retrouver dans les données accompagnant des fichiers de musique dématérialisée. Un même phonogramme pouvant tout à fait figurer sur plusieurs supports (CD, vinyle, compile, réédition, mp3…) il peut tout à fait être lié à plusieurs codes supports.
Pour constituer un code support le producteur fait appel à son imagination selon une méthode qui lui est propre au sein de son catalogue. Par exemple : initiales du label + année de sortie + lettre du type du support, etc.

Ce qu’il ne fait pas:
Le code support ne contient pas d’information concernant les ayants-droits des œuvres ou des phonogrammes fixés. Il ne donne pas non plus d’information sur la répartition de ces droits. Il ne permet pas non plus d’identifier à la lecture l’actuel propriétaire du master (qui peut avoir changé de main depuis le pressage).
En revanche il peut être un critère de recherche utile pour retrouver les ayants-droit, en utilisant les moteurs de recherches des sociétés de gestion.

Le LC CODE

Le Label Code a été créé en 1977 par l’IFPI afin d’identifier les différents labels de musique. On le trouve inscrit sur les pochettes de disque, entouré d’un liseré, ou inclus dans les métadonnées d’un fichier. Il se compose de 4 ou 5 chiffres précédés d’un LC (ex : LC 01201 est le code de Atlantic, LC 10521 celui de Morr Music).

Son rôle:
Le LC code est particulièrement utile pour identifier les labels lorsque leurs catalogues sont distribués en Allemagne, puisque la GVL, la société en charge de la collecte et de la répartition des droits de diffusion en Allemagne, l’utilise dans son travail d’identification des phonos diffusés et de répartition des droits. Les disques vendus en Allemagne doivent donc faire figurer le LC code du label correspondant.

Comment l’obtenir:
Le LC code s’obtient gratuitement auprès de la GVL à condition d’en être membre et après une première publication du label. Pour les non membres il est possible d’en faire la demande auprès de sa propre société de gestion des droits voisins, en vertu des accords signés entre les sociétés de gestion. Le LC code sera obtenu en quelques jours.

>> Suite de cet article ici, consacrée au code ISRC.