Il souffle comme un air de changement concernant le sampling en Allemagne. La Cour constitutionnelle allemande a débouté ce mardi les papes de l’électro du groupe Kraftwerk dans une affaire de sampling les opposant à un producteur de rap qui avait utilisé un court extrait de leur musique pour produire la sienne il y a presque 20 ans. Entre Kraftwerk et le rap, c’est je t’aime moi non plus, l’affaire est croustillante, et on dit qu’elle pourrait surtout constituer une jurisprudence à l’échelle mondiale.
La Bundesverfassungsgericht (équivalent de la Cour de Cassation en Allemagne, mais avec un nom barbare) a eu la bonne idée de publier un communiqué (dans la langue de Goethe et celle de Shakespeare) pour expliquer son raisonnement. On va donc s’y pencher pour comprendre ce qui s’est passé exactement. Parce que contrairement aux raccourcis lus ici et là cette semaine sur le net, Kraftwerk n’a pas fait légaliser malgré lui le sampling sauvage. Ne rêvons pas. C’est pas parce qu’on met une porte dans un mur que tout le monde est invité à l’intérieur…
Rappel des faits
Le conflit entre les papys électroniques et le producteur de rap démarre en 1997, lorsqu’ils le prennent la main dans le sac: Selon les oreilles aiguisées de Ralf Hütter et Florian Schneider-Esleben, le titre « Nur mir », interprété par Sabrina Setlur et produit par Moses Pelham, comporte un extrait de 2 secondes de leur morceau « Metall auf Metall » (1977). Cet extrait est utilisé comme base rythmique tout au long du morceau. L’affaire est évidemment portée devant le juge, et en 2012 la Cour fédérale de justice donne raison au groupe Kraftwerk. Elle considère alors que l’utilisation d’un extrait d’un morceau original est soumise à autorisation préalable, quelle que soit la durée de cet extrait. Cette position est d’ailleurs celle qui domine actuellement en France. Comme on l’avait expliqué dans l’article consacré au sampling et la contrefaçon, la règle est rigide: La taille ne compte pas, le contexte ne compte pas, et l’autorisation préalable est toujours exigée. Sans autorisation, le sample est une contrefaçon. Et si on est pris en faute, on a le choix entre aller dire bonjour à Monsieur le juge, ou trouver un deal financier.
Mardi, la Cour constitutionnelle allemande a choisi une position inverse. Elle a décidé de donner raison au sampleur au détriment du samplé. Elle a ainsi estimé que la liberté artistique devait prendre le pas sur les intérêt des titulaires des droits. Mais en précisant toutefois deux choses: Que le sampling de morceaux préexistants était dans la nature même de la culture hip-hop, et que l’atteinte aux droits d’exploitation de l’auteur d’origine devait être marginale.
Comme le sampling, tenir son micro par la boule est dans la nature même de la culture hip-hop (Moses Pelham à droite. Source : X Factor)
Les arguments de la Cour
Bon déjà, on peut souligner que pour Kraftwerk, c’est quand même un peu la große Scheiße… Eux qui ont passé des années à remasteriser leurs albums et qui doivent en connaitre les moindres minutes, voilà que 19 ans après les faits les papys synthés perdent la face pour un sample de 2 petites secondes. C’est pas à Mick Jagger, Lady Gaga, ou à Kanye West qu’on la ferait celle-là…
Plus juridiquement, la décision surprend. La Cour allemande prend tout le monde à contrepied en déstabilisant une règle qui était jusqu’à présent stable et rigide un peu partout. Mais elle vient le faire avec des arguments très circonstanciés qu’il faut prendre en compte.
L’un des points importants de la décision est que le juge allemand considère le sampling comme un mode de création artistique légitime dans le hip-hop. Selon lui, et dans ce courant musical en particulier, on peut piquer la création d’un autre parce que c’est la façon de faire habituelle du genre. Le vol (parce qu’il s’agit bien d’un vol) est donc accepté ici parce qu’il correspond à un geste créatif dans ce genre musicale précis. On sait tous que sampling permet de s’offrir ce qu’on ne peut pas avoir, comme le son d’un orchestre philharmonique, ou le groove inimitable d’un batteur de la Motown. Bien sûr, il y a souvent aussi une réelle dimension artistique derrière ce geste, dans le choix de tel ou tel extrait, ou de tels ou tels disque, époque, ou sonorités. Ce geste témoigne presque toujours d’un amour sincère de la musique, et en particulier de celle qui est déjà produite. Mais soyons honnêtes avec nous-mêmes, le sampling revient le plus souvent à piquer un truc génial à quelqu’un parce qu’on n’a pas les moyens ou le talent pour le faire soi-même. Et ça, le juge allemand l’a bien compris.
Pour la Cour, tout est question d’équilibre et de proportionnalité. Pour elle le sampling et les droits des producteurs ne sont pas forcément incompatibles. Elle considère qu’un juge doit reproduire dans sa décision l’équilibre établi dans la loi entre les droits de propriété des producteurs et les droits fondamentaux (ici la liberté de création artistique). La protection des intérêts du producteur ne doit donc pas être exagérée au point d’entraver la liberté de création artistique d’un autre. Elle a donc estimé que Kraftwerk était exagérément protecteur de sa création, et qu’il limitait de ce fait la créativité de Moses Pelham.
Dans son communiqué, la Cour insiste bien sur l’importance du contexte: Elle explique qu’il faut tenir compte de la distance artistique et temporelle à l’œuvre originale, le « poids » de la séquence empruntée dans la création nouvelle, et mesurer l’éventuel impact économique négatif pour le créateur d’origine. En l’occurrence, elle a relevé que la création du rappeur n’avait pas perturbé l’exploitation normale du disque de Kraftwerk: Pas d’impact négatif sur les ventes de disque, et risque très faible de confusion entre les deux créations.
Toutes les modes vestimentaires germaniques n’ont pas passé les frontières de l’Allemagne. Toutes les décisions de justice non plus (photo: Katarina Acelova)
Prenons un peu de recul
D’abord, pas la peine de s’enflammer, cette décision ne concerne que l’Allemagne! Et encore, il faudrait une autre décision allant dans le même sens pour qu’elle ait un réel impact jurisprudentiel sur ce territoire, et surtout chez ses voisins. Malgré cette décision importante, en France, la règle reste la même: L’autorisation pour un sample est requise. Même pour du hip-hop, même pour 2 secondes, et même si on est moins célèbre que l’artiste samplé. La règle est simple, claire, et pas du tout remise en cause actuellement. Qu’on se le dise.
Ensuite, malgré l’effort de clarté dans le communiqué de la Cour, on devine qu’appliquer cette vision des choses ne va pas être facile. Certes, il y a un retour à l’esprit de la loi quand le juge évoque l’équilibre entre les intérêts particuliers des uns et le désir créatif des autres. Mais il reste une question importante: Où place t-on les curseurs? Si on y réfléchit, ça en fait des questions sans réponses… A partir de quelle différence de notoriété est-on susceptible d’être volé librement de sa création, ou d’avoir le droit de voler celle des autres? A partir de quel moment le sampling n’est plus une atteinte marginale aux intérêts du samplé? Qu’est ce que le genre hip-hop? Si je rappe sur mon titre de rock, pourrai-je aussi profiter de cette même souplesse avec la propriété intellectuelle?… On voit bien que cette décision n’a pas une portée aussi large qu’on pourrait le penser. Devant un cas similaire (et il y en aura sûrement bientôt) l’appréciation du juge sera déterminante pour qualifier le geste de sampling d’acte créatif tolérable ou de contrefaçon punissable. Mais le juge aura fort à faire avec toutes ces appréciations subjectives. Voilà une souplesse qui sera bien difficile à manier en pratique.
Et c’est là que le danger pointe son nez… A la base, la propriété intellectuelle ne distingue pas les créateurs entre eux (en tout cas au sein d’une même famille, ici les producteurs). Elle se veut égalitaire, et fait toujours abstraction des considérations de notoriété, de succès ou de genre artistique. Or, il existe déjà suffisamment de forces extérieures au droit qui rendent les rapports inégalitaires dans la musique (l’argent, la notoriété, l’entourage professionnel, et puis l’argent aussi, sans parler de l’argent). Les multiples cas de plagiat sans scrupules en sont une bonne illustration. Alors on peut s’inquiéter que le juge vienne appliquer une loi égalitaire de façon inégalitaire. Cette application souple de la loi allemande visait peut-être à soutenir la créativité d’un créateur « faible » face à un « puissant ». Mais le danger est que ces forces extérieures s’engouffrent dans cette brèche et contaminent cette belle logique. On les sait si perfides… Le juge tolère aujourd’hui en Allemagne qu’un rappeur sample des papys millionnaires, il ne faudrait pas que demain il tolère qu’un rappeur millionnaire sample impunément un génial inconnu, sous prétexte qu’il fait du hip-hop et qu’il n’affecte pas les ventes de l’autre. Ça serait un peu moche. N’est ce pas Kanye West?
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