En pratique

Les mots pour le dire / fail #1: « J’ai acheté un son »


Le problème avec le droit, c’est qu’on en fait toujours sans le savoir, alors parfois, mieux vaut savoir qu’on en fait, ça évite bien des problèmes. Oui, cette phrase tourne sur elle-même, et c’est à l’image de ce qui vous attend si vous ne veillez pas un minimum à votre jargon. Parce que pour bien vous entendre avec vos partenaires, parler la même langue, c’est pas inutile.

« J’ai acheté un son à un artiste, pour poser ma voix dessus, et je voudrais savoir qui aura les droits ». Hum…

Voilà une question qu’on m’a posée cette semaine et qui m’a donné envie de lancer cette série d’articles. Au bout du fil, un rappeur en panique qui se (me) demandait s’il allait devoir partager les droits d’exploitation de son prochain single. Le problème, c’est que sa question ne voulait rien dire. Juridiquement en tout cas. Il a donc fallu que je lui en pose à mon tour une dizaine d’autres pour savoir de quoi on parlait exactement, sans succès. Il avait acheté un son mais ne savait pas réellement ce qu’il avait acheté. Du vent peut-être?

Qu’on se le dise, un son n’est pas une chose qui se vend, puisqu’un son c’est du vent. Un son, c’est une vibration mécanique dans de l’air ou un milieu fluide sous forme d’ondes perceptibles par nos oreilles… On ne peut pas le capturer, le mettre dans une boite avec un code-barre, et le vendre. On ne peut donc pas l’acheter en tant que tel. En réalité on ne peut en acheter qu’une transcription, une écriture, ou éventuellement un moyen de recréer cette vibration devant soi (avec un disque à diffuser, ou une prestation musicale à écouter). Comme vous le voyez, en parlant de simple son, on ne dit pas grand chose et on est très loin du droit. Or la question de notre rappeur était maladroite mais importante et légitime. Dans les musiques dites urbaines, il est fréquent de poser sa voix sur une instru, traduction: d’enregistrer sa voix sur une bande son composée, enregistrée et mixée par un partenaire, une sorte de fournisseur de musique. Il s’agissait pour lui de savoir ce que devenait le morceau terminé, une fois qu’il eut ajouté sa voix sur le morceau instrumental fourni. La liste de questions qui en découle est vertigineuse: Qu’a t-il acheté au fournisseur? Les accords, les mélodies, l’œuvre entière, l’enregistrement de cette œuvre, les deux? Le fournisseur a t-il le droit de le proposer à un autre rappeur? A t-il le droit de refuser l’association avec un texte qui ne lui plairait pas? Le rappeur peut-il faire rejouer la ligne de basse par un autre musicien sans en informer le fournisseur? Le fournisseur peut-il prétendre à un partage des droits Sacem, Sppf, ou Scpp? Sont-ils devenus coproducteurs?… etc.

On ne répondra pas à toutes ces questions ici puisque ça relève du cas par cas. Mais pour pouvoir le faire, il faut auparavant absolument distinguer l’œuvre et l’enregistrement de l’œuvre (le phonogramme). Il faut donc distinguer ce qui relève de l’immatériel (les accords, la mélodie, le rythme) et ce qui relève du matériel (l’enregistrement de ces accords, de cette mélodie et de ces rythmes, avec tous les choix de production que cela suppose). Cette distinction est essentielle, et doit être la plus claire possible dans l’esprit des partenaires. De cette distinction découlent les droits et les devoirs de chacun. Un article sur ce blog vous en dit plus sur cette distinction entre droits d’auteurs et droits voisins, c’est ici.

Ensuite il faut clarifier le plus précisément possible avec le fournisseur ce qu’il autorise en acceptant la somme d’argent. Parfois il s’agit d’une vente totale et définitive de l’œuvre + du phonogramme. Dans ce cas, une fois la vente conclue, le fournisseur ne sera plus le propriétaire ni le gestionnaire des droits, et ne pourra plus prétendre à quoi que soit de pécuniaire, même en cas de tube planétaire. Dans d’autres cas, le fournisseur voudra être associé au succès du titre fini, et les partenaires s’orienteront plutôt vers une autre solution, comme la licence, ou la conclusion d’un contrat de coproduction.

Moralité :

Bannissez le terme son lorsque vous parlez business avec vos chers collègues de studios! Le son, c’est en présence de ce genre de choses, et pas de ce genre de choses, jamais! Imaginez que vous vouliez faire refaire la déco du salon, mieux vaut parler de beige ficelle, de rose fushia, et de bleu canard plutôt que de simple couleurs, non? Et bien en droit musical, c’est la même chose. Habituez vous plutôt à parler d’œuvre, de phonogramme, d’enregistrement, d’interprétation. Mais pas de son. N’oubliez pas qu’un terme flou a le vilain mérite de mettre les gens d’accord en ignorant qu’ils ne le sont pas. Et quand ils s’en rendent compte, c’est la grise mine. A chaque contexte son vocabulaire, c’est une des clés d’une bonne collaboration!

En pratique
6 preuves de paternité de votre œuvre
En pratique
Les irrépartissables, ou quand la gestion des droits patine
En pratique
Plagiat et contrefaçon
Pas de commentaires.