En pratique

Les mots pour le dire / fail #3: « Mes royalties de la Sacem »


Le problème avec le droit, c’est qu’on en fait toujours sans le savoir, alors parfois, mieux vaut savoir qu’on en fait, ça évite bien des problèmes. Oui, cette phrase tourne sur elle-même, et c’est à l’image de ce qui vous attend si vous ne veillez pas un minimum à votre jargon. Parce que pour bien vous entendre avec vos partenaires, parler la même langue, c’est pas inutile.

« Mon label va me verser des royalties, mais c’est pas déjà la Sacem qui s’en occupe? » Wow…

Il faut imaginer des voyants lumineux sur un tableau de bord, des tas de leds qui se mettent à clignoter d’un coup. « Danger, danger, high voltage », enfin tout ce que vous voulez. Je n’ai rien contre quelques anglicismes dans la musique, mais il faut reconnaitre que certains sont particulièrement trompeurs. Royalties, est l’un des termes les plus mal employés par le grand public quand il évoque la rémunération d’un artiste. On ne va pas lui en vouloir, chacun sa spécialité. Mais quant on aspire à être de l’autre côté, il faut être un peu plus précis que lui.

Contrairement à une idée reçue les royalties ne sont pas un terme générique, un grand ensemble dans lequel les droits d’auteurs et les droits voisins formeraient des sous-ensembles. Ce sont des choses bien différentes. Plus exactement, ce sont des rémunérations spécifiques, avec leurs propres sources, leurs propres taux et modes de calculs.

Les royalties correspondent à la part en % réservée aux artistes sur le prix de vente d’un enregistrement. C’est une sorte d’intéressement aux recettes perçues par le producteur sur les exploitations d’un album sur lequel joue l’artiste. Cette part se négocie dans le contrat d’artiste (ou contrat d’enregistrement), en plus du cachet versé pour la prestation, et s’élève généralement à 10% du prix de gros HT. Parfois plus selon la notoriété de l’artiste. Ils dépendent donc des ventes réalisées et sont versés par le producteur à l’artiste. Les royalties n’ont donc rien à voir avec les droits d’auteur versés aux auteurs et compositeurs par la Sacem. Ces droits proviennent d’autres types d’exploitations: Les diffusions, les prestations live, la reproduction mécanique, la copie privée, etc. Il s’agit d’autres circuits, ceux de la gestion collective (que vous pouvez observer dans cet article, grâce une superbe datavisualisation).

La confusion entre les deux vient probablement du fait que les auteurs et compositeurs sont souvent également les artistes qui jouent sur l’album. Ils ont donc dans ce cas les deux casquettes et sont susceptibles de percevoir des royalties via leur label, et des droits d’auteur via la Sacem. Pour autant, il n’y a pas de corrélation directe entre les deux: Par exemple, un album peut être très peu vendu et donc générer très peu de royalties, mais les œuvres qui figurent dessus peuvent rencontrer leur public grâce à la scène, ce qui alimentera le circuit des droits d’auteur. Cependant, royalties et droits d’auteur ne sont pas totalement  déconnectés non plus, ils peuvent s’influencer réciproquement. Quelques exemples: Les passages radios sont bénéfiques pour les ventes, les tournées peuvent déclencher des ventes auprès du public, une augmentation des ventes entraine également une augmentation des droits de copie privée, etc. Quoi qu’il en soit, les royalties et les droits d’auteur versés par la Sacem s’additionnent toujours.

Moralité:

Évitez d’utiliser royalties comme un terme générique pour désigner les rémunérations des musiciens! Et oubliez complètement ce mot quand vous parlez de droits versés par les sociétés de gestion collective! Distinguez bien les royalties des droits d’auteurs ou des droits voisins, des redevances, et des cachets. Le danger pour vous musiciens, surtout si vous avez  plusieurs casquettes, est de confondre vos rémunérations, de ne plus les surveiller, et que certaines vous échappent. Alors autant bien les identifier!

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