En pratique

Les codes musicaux (part. 2/2)


Après avoir détaillé les rôles du code ISWC, du code support et du LC code, la suite de cet article sera entièrement consacrée au code ISRC. Croyez-moi, il mérite bien une telle attention. Plus mal aimé que Cloclo, on dit n’importe quoi sur lui, bonjour la sale réputation. Toute la vérité sera faite ici.

Le code ISRC

Chaque jour on écorche son nom et on lui prête tout un tas de fonctions bizarres aux dangers super angoissants. ISRC signifie « International Standard Recording Code ». Comme l’ISWC il identifie une création: un enregistrement sonore (phonogramme), ou une vidéo musicale (vidéogramme). En France il est utilisé par la SPPF et la SCPP.

L’ISRC se compose de 12 caractères et de 4 parties:
La nationalité du producteur + le code du producteur (c’est la « racine » du code) + l’année de création du code + le n° du phonogramme ou du vidéogramme attribué durant cette année par ce producteur. Attention, par « producteur » il faut entendre ici celui qui est le propriétaire du phonogramme au moment de la création du code. En cas de vente d’un master non codé, l’acquéreur pourra attribuer un code avec sa propre racine ISRC.
Exemple d’un code ISRC: FR-F43-85-00330 (toujours notre chef d’œuvre)

Son rôle:
L’ISRC permet d’identifier un phonogramme ou un vidéogramme, avec son titre, sa durée, l’année de son dépôt, et son producteur d’origine aussi appelé premier propriétaire (sous réserve du cas de cession évoqué ci-dessus). Il permet aussi de retrouver grâce aux moteurs de recherches de la SPPF et de la SCPP l’actuel gestionnaire des droits voisins, qu’on appelle le déclarant (et qui n’est pas toujours le premier propriétaire identifié dans le code). Ce qui est par exemple très utile pour une demande d’utilisation particulière.
Du point de vue de la gestion des droits, il permet d’améliorer la traçabilité du phonogramme ou de la vidéo en facilitant le traitement des relevés de diffusion des radios ou des chaines de télévision, ou d’identifier clairement l’objet d’un contrat de cession, de licence, ou de synchro.

Ce rôle d’identification et de traçabilité impose que le code ne change plus une fois créé. C’est une interrogation que je rencontre très fréquemment, mais la réponse est pourtant logique: Le code identifie un phonogramme, pas son propriétaire ou son gestionnaire à un instant donné, et pas non plus le support sur lequel il est publié ou diffusé. Voilà pourquoi il ne change jamais, et ce, quelles que soient les mains entre lesquelles passe le phono au fil des années. Pour les mêmes raisons, le code ne change pas non plus lorsqu’un même phono figure sur un nouveau support. L’ISRC identifie un enregistrement sonore, peu importe que celui-ci figure sur un CD, un vinyle, une compilation, une plateforme numérique, il s’agira toujours du même enregistrement sonore, donc du même code.
Les droits voisins ayant une durée de 70 ans (depuis 2015), cela laisse le temps à des producteurs ayant déjà codé leurs phonos, de vendre leur catalogue, d’en faire des rééditions, ou de disparaitre alors que d’autres prendront leur suite. Si l’ISRC devait changer à chaque événement juridique, ou à chaque nouvelle publication, toute traçabilité serait impossible!

Ce qu’il ne fait pas:
Comme l’ISWC, le code ISRC ne permet pas de connaitre les exploitations d’un phonogramme, ou les diffusions d’un clip. Il ne permet pas non plus de connaitre les ayants-droit et encore moins la répartition de leurs droits. Ceci est strictement contractuel donc confidentiel.

Vous avez tout compris?
Alors confrontons-nous à la réalité des usages maintenant.
Questions simples, réponses complexes !

Comment obtenir ses codes ISRC ?

Il existe plusieurs manières d’obtenir un code ISRC.
Méthode DIY: Idéalement, c’est au producteur actuellement propriétaire de créer un code pour chacun de ses phonogrammes. Si vous êtes producteur vous avez la responsabilité de créer et de gérer vos propres codes ISRC, puis de les transmettre à vos partenaires. Le problème c’est qu’il faut bénéficier d’une racine ISRC (code de 3 caractères) qui est attribuée lors de l’inscription du producteur à la SCPP ou la SPPF (pour ce qui concerne la France). S’il n’a pas de racine, il ne peut pas créer de code. Il devra dans ce cas se tourner vers la structure française chargé de délivrer les codes en l’absence d’une inscription. Et cette structure est… la SCPP.
Fournis par la SCPP: La SCPP est la structure française qui a vocation à générer des codes ISRC pour le compte de producteurs qui ne sont pas membre d’une société de gestion, qui n’ont donc pas de racine ISRC. Cela se fait via la plateforme isrcfrance.fr. Elle leur fournira donc des codes créés à partir d’une racine qui lui est propre, et qui ne sera pas celle qui sera attribuée si le producteur concerné adhère par la suite à une société de gestion. Ces codes sont néanmoins tout à fait valables et opérationnels, ils sont généralement attribués très rapidement.
Fournis par le partenaire: Il arrive parfois que le producteur ne connaisse pas ces procédures, voire ignore l’existence de l’ISRC. Dans ce cas, il est fréquent que le licencié ou le distributeur génère des codes ISRC s’ils disposent eux-mêmes d’une racine. Le phono reçoit donc un code racine qui n’est pas généré à partir de la racine du producteur. Cela a pour avantage de gagner du temps, et pour inconvénient de semer la confusion: Mal informé le producteur peut alors craindre que ses droits soient perdus au profit de son partenaire qui aura utilisé son propre code. Heureusement il n’en est rien: Ce n’est pas code qui détermine la répartition des droits, seule la déclaration le permet!

Je suis punk. Puis-je créer un code en totale anarchie mathématique?

Quand on fait bien les choses: non. Il convient de respecter les usages, c’est plus facile pour tout le monde. En France deux nomenclatures coexistent, celles de la SCPP et celle de la SPPF. Elles diffèrent sur le dernier bloc de 5 caractères: La SPPF recommande en effet de réserver le dernier caractère pour la détermination du genre de production. Si c’est une vidéo on met un 1, si c’est un phono on met un 0. Voilà pourquoi les codes des phonos d’un album se terminent habituellement par 10, 20, 30 dans le répertoire SPPF et 1, 2, 3, etc. dans le répertoire SCPP.
Cela dit, en cas d’erreur ou de résistance punk, pas de panique. En dehors de la racine, vous avez le droit de faire comme bon vous semble. Gardez à l’esprit que ce qui compte c’est la traçabilité de vos phonos. Aussi, tant qu’il y a bien une correspondance entre les codes créés et déclarés à la SPPF ou SCPP avec les codes transmis aux usagers, tout va bien: La traçabilité est assurée. Cependant, à vous d’être très rigoureux dans la tenue de vos listes de codes, surtout si vous en créez beaucoup. Attention aux doublons, et à ne pas transmettre par exemple à l’ingé son mastering ou à un usager des codes déjà affectés à d’autres phonos!

Que faire en cas de versions multiples d’un phono?

Vous avez produit un single tellement puissant que vous voulez en faire plusieurs edits aux timings différents? Dans ce cas, sachez que pour un mix identique on considère qu’une différence de plus de 5 secondes (hors silence) entraine la création d’un nouveau phonogramme, et donc d’un nouveau code ISRC. Vous pouvez donc vous faire plaisir avec des radio edits, des club edits, et des extended versions!

Que faire en cas de remastering?

Que son but soit esthétique, technique, ou lié à une restauration d’enregistrements anciens, il faut garder à l’esprit qu’un remastering ne crée pas un nouvel enregistrement. Il ne fait qu’améliorer ou remettre aux normes un phono existant (même si cela peut être une opération très minutieuse et onéreuse). Le remastering ne prolonge pas non plus la durée des droits. Donc aucune raison de créer un nouveau code ISRC pour un phono remasterisé, on lui laissera donc son code d’origine.

Voilà, vous savez maintenant tout ou presque sur l’ISRC et les autres codes de la musique. J’espère que cet article vous sera utile (ce qui voudrait dire que vous commercialisez vos chef d’œuvres). N’hésitez pas à le relire, le partager, ou même organiser de joyeuses soirées quizz entre amis sur le sujet. Parce que toutes les excuses sont bonnes pour apprendre!

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  • Rox

    RoxRox

    Auteur Répondre

    Bonjour ! J’ai un code ISRC pour les différents titres de mon EP et là je viens de faire la demande pour mon clip vidéo (sur l’un des titres de mon EP) mais ma demande a été rejetée par la SCPP disant que mon titre a déjà été immatriculé, sauf que la je parlais pas de phono, mais de vidéo…. ça vaut dire que je peux simplement moi-même attribuer un numéro final à mon clip ??
    Merci de votre réponse !


    • Nicolas Garnier

      Bonjour Rox,
      Je pense qu’il y a effectivement confusion entre le phono et la vidéo dans votre demande (à éclaircir avec eux). Dans tous les cas, cela ne signifie pas que vous pouvez attribuer un code ISRC vous-même. Vous ne pouvez/devez le faire seulement si vous disposez d’une racine ISRC pour votre structure!


  • Xavier

    XavierXavier

    Auteur Répondre

    Bonjour et merci pour toutes ces infos. Je suis en autoproduction avec une autre personne. Seulement l’un de nous 2 pourra être mentionné sur l’ISRC. Qu’est ve que cela implique pour l’autre ? Vaut il mieux créer une structure à 2 qui demandera l’ISRC ? Merci pour votre réponse


    • Nicolas Garnier

      Bonjour Xavier, content que mon blog vous soit utile!
      Vous posez une bonne question. En cas de coprod, seul un des coproducteurs peut générer un code ISRC. C’est sans conséquence sur les droits à percevoir pour l’autre, puisque ce n’est pas le code qui détermine la répartition, c’est la déclaration du phonogramme. Et celle-ci pourra tout à fait intégrer un partage des droits, donc aucune inquiétude à avoir.
      Vous pouvez créer une structure, mais ne le faites pas pour créer un code, c’est inutile. Faites-le plutôt si votre collaboration a vocation à durer!